Vie démocratique
Vie démocratique
Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)
La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.
Les dates importantes
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Dates des prochains comités syndicaux
Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical :
Jeudi 16 mai - 17h00 - ECOVAL, Guichainville
Ordre du jour:
Installation des membres de la communauté d'agglomération : EVREUX PORTES DE NORMANDIE
1- Fixation du nombre de Vice-Présidents
2- Election des Vice-Présidents
3- Indemnité des Vice-Présidents
4- Questions diverses. Les procès-verbaux
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Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM
Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.
Téléchargez le PV du comité Syndical du 01/02/2018_(1100 Ko) - Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/03/2018_(826 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/04/2018_(168 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 24/05/2018_(97 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 29/06/2018_(2684 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 21/09/2018_(5210 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 09/11/2018_(3528 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/11/2018_(218 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 21/12/2018_(816 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 15/02/2019_(7,94 Mo)
