Vie démocratique
Vie démocratique
Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)
La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.
Les dates importantes
-
Dates des prochains comités syndicaux
Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.Prochaines réunions du Comité Syndical :
Le 21 septembre 2018, 17h00 sur le site ECOVAL à Guichainville.
Comité Syndical du 21 septembre - Ordre du jour
1
ADHESION EPN
2
MODIFICATION DES STATUTS
3
AVENANT 2 UVB
4
CHARTE DEONTOLOGIQUE
5
REGLEMENT INTERIEUR MODIFICATION
6
BILAN SOCIAL
7
CONTRAT DE PREVOYANCE CDG
8
CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE MEDECINE
9
CONSTITUTION PROVISIONS 2018
10
RENEGOCIATION EMPRUNTS CA + CE
11
BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2018
12
BUDGET ANNEXE DECHETERIES : ADMISSION EN NON VALEURS DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
13
BUDGET ANNEXE DECHETERIES : DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET 2018
14
BUDGET CHAUFFERIE BIOMASSE DECISION MODIFICATIVE N° 1DU BUDGET 2018.
15
ADOPTION RAPPORT PRIX ET QUALITE DU SERV PUBLIC
16
QUESTIONS DIVERSES
Les procès-verbaux
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Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM
Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.
Téléchargez le PV du Comité Syndical du 09/03/2017- Téléchargez le PV du comité Syndical du 31/03/2017
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 13/04/2017
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 22/09/2017
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 08/11/2017_(575.10ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 20/12/2017_(3201ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 01/02/2018_(1100 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/03/2018_(826 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/04/2018_(168 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 24/05/2018_(97 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 29/06/2018_(2684 Ko)
