Vie démocratique

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 5 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 5 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains Comités Syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical  :

 10/11/2022 à 17h à ECOVAL, Guichainville

 

Les Comités Syndicaux

 

Les Comités Syndicaux

Les Comités Syndicaux ont lieu en moyenne 10 fois par an en fonction de l'actualité du SETOM.
Y sont présentées les orientations politiques et les décisions qui sont soumises à délibérations.

Les délibérations du Comité Syndical :

 CS_23/06/2022_liste des délibérations examinées (1.1 Mo)

 CS 29.09.2022 - Listes délibérations examinées (1.5 Mo)

 

Consulter les délibérations

 

Consulter les délibérations

 

Cliquer sur la délibération pour la consulter.

N° de la délibération

Objet

1766

 Budget principal - Décision modificative N°1

1767

 Programmation Pluriannuelle d'investissement - Actualisation

1768

Adaptation de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour l'aménagement du casier 5 de Mercey

1769

Exercice 2022 : Participations des adhérents et tarifs 2022 - suspension provisoire de l'application de la participation « Transport, traitement des thuyas »

1770

Recours aux contrats d'apprentissage

1771

Plan de formation - Bilan 2021 et révision annuelle 2022 sur le plan triennal 2021-2023

1772

 Instauration du télétravail

1773

 Instauration de l'allocation forfaitaire de télétravail

1774

 Tableau des effectifs au 1er juin 2022

1775

 Approbation de la convention SEPUR

1776

Avenant 2 au Marché 2018-13 - Travaux de couverture du casier 5 et reprise de couverture du casier 4 - site de Mercey

1777

Avenant 1 au Marché 2018-14 - Travaux de forage des puits de biogaz, de raccordement au réseau de biogaz et de pompage des lixiviats

1778

Marché 2022-06 - Location et entretien des vêtements de travail, tapis et essuie-mains.

 

 

  

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

 

 

Décision Modificative n°1 Budget Production et Vente de Chaleur ;
Création d'une commission des Finances et élection de ses membres ;
Communication des convocations et décision du Comité Syndical du SETOM aux membres des conseils communautaires ;
Avenant au marché 2020-04- uniformisation des systèmes de pesée;
AO 2015-08 Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert du SETOM -Avenant n°6;
Avenant au marché 2018-13 Travaux de couverture du Casier 5 et de reprise de couverture du casier 4;
2020-06 Fourniture de GNR (gazole non routier) ;
Cessions de matériels ;
Information sur le Bilan Social ;
Questions diverses .