Vie démocratique

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains comités syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical  :

28 février 2020

Ordre du jour:
- Approbation choix de la concession de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation du centre de tri ;
-  Site de Mercey : réalisation et exploitation du champ solaire /prise de participation de la future SAS; 

- Site de Mercey : réalisation et exploitation du champ solaire /promesse bail emphytéotique ; 
- 2020-01 AMO Travaux quais de transfert ; 
- AO 2020-04 Uniformisation bornes logiciels et remplacement du pont pour Crosville;
- DDS hors éco-organisme ; 
- Avenant transport et traitement des lixiviats ; 
- Rapport revalorisation des frais de repas ; 
- Tableau des Effectifs ; 
- CIA modifié ; 
- Reversement des titres-restaurant ; 
- Adhésion Amorce ; 
- Adhésion ATMO ; 
- Adhésion Biomasse Normandie ; 
- Traitement et transport des lixiviats;
- Information du Comité Syndical sur le contrôle URSSAF. 

 

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

 

 

  

Ordre du jour :

     Approbation du Procès-Verbal du 08/11/2017

1.    Avis sur le PRPGD

2.    DM3 Budget Biomasse

3.    Tarifs 2018

4.    Attribution repreneurs papier emballages

5.    CITEO

6.    Convention Eco mobilier - Avenant

7.    Convention Eco DDS – Avenant

8.    Marché GNR pour les sites du SETOM