Vie démocratique

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains comités syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical  :

 06/05/2021

 Ordre du jour:

Budget annexe de production et vente de chaleur : Equilibre par reprise de provision pour risque de perte de créance liée à un contentieux ;
Budget annexe production et vente de chaleur -Budget 2021 DM1 ;
Vente des parcelles propriété du SETOM sur la commune de Gaillon ;
Marché 2021-01 Valorisation biogaz;
Marché 2021-03 Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert;
Marché 2021-07 Fourniture d'électricité ;
Questions diverses.

 

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

 

 

Décision Modificative n°1 Budget Production et Vente de Chaleur ;
Création d'une commission des Finances et élection de ses membres ;
Communication des convocations et décision du Comité Syndical du SETOM aux membres des conseils communautaires ;
Avenant au marché 2020-04- uniformisation des systèmes de pesée;
AO 2015-08 Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert du SETOM -Avenant n°6;
Avenant au marché 2018-13 Travaux de couverture du Casier 5 et de reprise de couverture du casier 4;
2020-06 Fourniture de GNR (gazole non routier) ;
Cessions de matériels ;
Information sur le Bilan Social ;
Questions diverses .