Vie démocratique
Vie démocratique
Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)
La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.
Les dates importantes
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Dates des prochains comités syndicaux
Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical :
28 février 2020
Ordre du jour:
- Approbation choix de la concession de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation du centre de tri ;
- Site de Mercey : réalisation et exploitation du champ solaire /prise de participation de la future SAS;
- Site de Mercey : réalisation et exploitation du champ solaire /promesse bail emphytéotique ;
- 2020-01 AMO Travaux quais de transfert ;
- AO 2020-04 Uniformisation bornes logiciels et remplacement du pont pour Crosville;
- DDS hors éco-organisme ;
- Avenant transport et traitement des lixiviats ;
- Rapport revalorisation des frais de repas ;
- Tableau des Effectifs ;
- CIA modifié ;
- Reversement des titres-restaurant ;
- Adhésion Amorce ;
- Adhésion ATMO ;
- Adhésion Biomasse Normandie ;
- Traitement et transport des lixiviats;
- Information du Comité Syndical sur le contrôle URSSAF. Les procès-verbaux
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Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM
Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.
Téléchargez le PV du comité Syndical du 15/02/2019_(7,94 Mo)- Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/05/2019_(249 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 27/06/2019 (581 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/09/2019 (4.14 Mo)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 07/11/2019 (836 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/12/2019 (634 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 28/02/2019 (608 Ko)
