Vie démocratique

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains comités syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaines réunions du Comité Syndical  :

- Le 21 décembre 2018

 Approbation du procès-verbal du 16 Novembre 2018. 

Délibérations

1)            Concession de Service Public pour la Gestion au sein d'un même contrat des unités de valorisation énergétique et biomasse
2)            Adhésion EPN
3)            Budget Principal -Constitution d'une provision pour risque de perte de créance liée à un contentieux
4)            Budget principal: Décision modificative n°2 du budget 2018
5)            Budget Biomasse Constitution de provisions semi budgétaires pour risque de contentieux
6)            Budget annexe chaufferie biomasse : Décision modificative N°2 du budget 2018
7)            Tarifs 2019
8)            Mise à jour du Tableau des effectifs-Création d'un emploi permanent
9)            Régime indemnitaire : IFSEEP
10)         Temps de travail des agents du SETOM
11)         Autorisation d'ester
12)         Attribution broyage criblage marché 2018-27
13)         Mercey convention SIEGE 27/SNNSETOM
Questions diverses

 

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

  

Ordre du jour :

     Approbation du Procès-Verbal du 08/11/2017

1.    Avis sur le PRPGD

2.    DM3 Budget Biomasse

3.    Tarifs 2018

4.    Attribution repreneurs papier emballages

5.    CITEO

6.    Convention Eco mobilier - Avenant

7.    Convention Eco DDS – Avenant

8.    Marché GNR pour les sites du SETOM