Vie démocratique
Vie démocratique
Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)
La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.
Les dates importantes
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Dates des prochains comités syndicaux
Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.Prochaines réunions du Comité Syndical :
21 mars 2019
Ordre du jour:
Compte de Gestion 2018 - Budget Principal
Compte de Gestion 2018 - Budget Annexe Déchèteries
Compte Administratif 2018 - Budget Principal
Compte Administratif 2018 Budget Déchèteries
Compte Administratif 2018 - Budget Biomasse
Affectation du résultat 2018 – Budget Principal
Affectation du résultat 2018 – Budget Annexe Déchèteries
Affectation du résultat 2018– Budget Annexe Biomasse
Budget Principal 2019
Tableau des effectifs
Adaptation de l’autorisation de programme et, crédits de paiement pour l’aménagement du casier 5
Subvention à l’Amicale du Personnel
Adhésion « Biomasse Normandie »
Adhésion « Amorce »
Budget Annexe Déchèteries 2019
Budget Annexe Biomasse 2019
Couverture du déficit du budget annexe biomasse vente de chaleur
Changement Intitulé Budget Biomasse
Recours à la DSP pour la conception et l’exploitation d’un centre de tri mutualisé
Constitution : groupement d’autorité concédante
Assistance à maître d’ ouvrage Centre de Tri →Autorisation signature président
Appel à projet pour l’adaptation des centres de tri au tri de tous les emballages ménagers
Demande de subvention pour la conception et construction d’un centre de tri mutualisé
Adaptation de la Nomenclature de la Commande publique
Location d’engins de manutention
Convention servitude passage réseau d’eaux usées aire d’accueil gens du voyage d’EPN
Cession d’un engin télescopique Les procès-verbaux
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Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM
Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.
Téléchargez le PV du comité Syndical du 01/02/2018_(1100 Ko) - Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/03/2018_(826 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/04/2018_(168 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 24/05/2018_(97 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 29/06/2018_(2684 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 21/09/2018_(5210 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 09/11/2018_(3528 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/11/2018_(218 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 21/12/2018_(816 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 15/02/2019_(7,94 Mo)
