Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains comités syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical  :

 25/02/2021

 Ordre du jour:

• Rapport d'orientations budgétaires

• Désaffection du site de Gaillon Propriété du SETOM

• Déclassement du domaine public du site de Gaillon

• Cession de parcelles affectées à la voirie sur le territoire de St Pierre la Garenne

• Organigramme

• Mise en œuvre du complément indemnitaire annuel dans la cadre du RIFSEEP

• 2017-21 Avenant n°3 Location engins de manutention

• Questions diverses

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

 

• Téléchargez le PV du comité Syndical du 07/11/2019 (836 Ko)
  
• Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/12/2019 (634 Ko)
• Téléchargez le PV du comité Syndical du 28/02/2020 (608 Ko)
• Téléchargez le PV du comité Syndical du 28/05/2020 (273 Ko)
• Téléchargez le PV du comité Syndical du 25/06/2020 (19 Mo)
• Téléchargez le PV du comité Syndical du 10/09/2020 (2,3 Mo)
  
•  Téléchargez le PV du comité Syndical du 25/09/2020 (6 Mo)
• Téléchargez le PV du comité Syndical du 05/11/2020 (3,1 Mo)

 

• Décision Modificative n°1 Budget Production et Vente de Chaleur ;

• Création d'une commission des Finances et élection de ses membres ;

• Communication des convocations et décision du Comité Syndical du SETOM aux membres des conseils communautaires ;

• Avenant au marché 2020-04- uniformisation des systèmes de pesée;

• AO 2015-08 Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert du SETOM -Avenant n°6;

• Avenant au marché 2018-13 Travaux de couverture du Casier 5 et de reprise de couverture du casier 4;

• 2020-06 Fourniture de GNR (gazole non routier) ;

• Cessions de matériels ;

• Information sur le Bilan Social ;

• Questions diverses .