Vie démocratique

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains comités syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical  :

Jeudi 7 Novembre 2019

Ordre du jour:
-BUDGET PRINCIPAL DM 1 DU BUDGET 2019 
-BUDGET ANNEXE DECHETERIES DM 1 DU BUDGET 2019 
-
BUDGET ANNEXE PRODUCTION ET VENTE DE CHALEUR DM 1 DU BUDGET 2019 
-
GESTION DES JOURS DE RTT ET MODALITES DE REDUCTION EN CAS D'ABSENCES
-MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP 
-
TABLEAU DES EFFECTIFS 
-
MARCHE 2019-04 ASSURANCES 
-AVENANT 5 AU MARCHE DE ROTATION DE BENNES DE DECHETERIES -AO 2016-09
-AVENANT 4 AU MARCHE DE ROTATION DE BENNES DE DECHETERIES AO2015-08 
- AVENANT 1 AUX LOTS 1 ET 3 DU MARCHE DES PRESTATIONS DE BROYAGE/CRIBLAGEAO 2017-31
- AVENANT 1 AU MARCHE DE PRESTATION DE BROYAGE/CRIBLAGE ZONE SUD AO 2018-27
-NOTE D'INFORMATION SUR LA FILIERE CARTON ET PAPIERS EN MELANGE
-CESSION DE 3 CHARGEUSES -1 TELESCOPIQUE -1 PELLE 
- AVENANT CITEO
- CONTRAT ECOMOBILIER
-MODIFICATION DE LA FILIERE POLYSTYRENE
- CONVENTION SERVITUDE PASSAGE RESEAU GAZ
- ANNULATION DE LA CONVENTION SERVITUDDE 1455 DU 21 MARS 2019
- ATTRIBUTION D'INDEMNITES AU COMPTABLE DU TRESOR
- QUESTIONS DIVERSES

 

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

 

  

Ordre du jour :

     Approbation du Procès-Verbal du 08/11/2017

1.    Avis sur le PRPGD

2.    DM3 Budget Biomasse

3.    Tarifs 2018

4.    Attribution repreneurs papier emballages

5.    CITEO

6.    Convention Eco mobilier - Avenant

7.    Convention Eco DDS – Avenant

8.    Marché GNR pour les sites du SETOM