Vie démocratique
Vie démocratique
Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 11 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)
La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.
Les dates importantes
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Dates des prochains comités syndicaux
Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical :
Jeudi 7 Novembre 2019
Ordre du jour:
-BUDGET PRINCIPAL DM 1 DU BUDGET 2019
-BUDGET ANNEXE DECHETERIES DM 1 DU BUDGET 2019
-BUDGET ANNEXE PRODUCTION ET VENTE DE CHALEUR DM 1 DU BUDGET 2019
-GESTION DES JOURS DE RTT ET MODALITES DE REDUCTION EN CAS D'ABSENCES
-MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP
-TABLEAU DES EFFECTIFS
-MARCHE 2019-04 ASSURANCES
-AVENANT 5 AU MARCHE DE ROTATION DE BENNES DE DECHETERIES -AO 2016-09
-AVENANT 4 AU MARCHE DE ROTATION DE BENNES DE DECHETERIES AO2015-08
- AVENANT 1 AUX LOTS 1 ET 3 DU MARCHE DES PRESTATIONS DE BROYAGE/CRIBLAGEAO 2017-31
- AVENANT 1 AU MARCHE DE PRESTATION DE BROYAGE/CRIBLAGE ZONE SUD AO 2018-27
-NOTE D'INFORMATION SUR LA FILIERE CARTON ET PAPIERS EN MELANGE
-CESSION DE 3 CHARGEUSES -1 TELESCOPIQUE -1 PELLE
- AVENANT CITEO
- CONTRAT ECOMOBILIER
-MODIFICATION DE LA FILIERE POLYSTYRENE
- CONVENTION SERVITUDE PASSAGE RESEAU GAZ
- ANNULATION DE LA CONVENTION SERVITUDDE 1455 DU 21 MARS 2019
- ATTRIBUTION D'INDEMNITES AU COMPTABLE DU TRESOR
- QUESTIONS DIVERSES Les procès-verbaux
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Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM
Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.
Téléchargez le PV du comité Syndical du 01/02/2018 (1.05 Mo)- Téléchargez le PV du comité syndical du 16/03/2018 (825 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/04/2018 (167 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 24/05/2018 (96 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 29/06/2018 (2.62 Mo)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 21/09/2018 (5.09 Mo)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 09/11/2018 (3.18 Mo)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/11/2018 (217 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 21/12/2018_(816 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 15/02/2019_(7,94 Mo)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 16/05/2019_(249 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 27/06/2019 (581 Ko)
- Téléchargez le PV du comité Syndical du 19/09/2019 (4.14 Mo)
