Vie démocratique

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 5 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Vie démocratique

Le SETOM est une expression de la vie démocratique locale.
Il est l’outil de ses 5 collectivités adhérentes, et sert ses 260 000 usagers du service public d’élimination des déchets. (Lien vers la présentation du SETOM)

La rubrique « Vie démocratique » vous permet de consulter les décisions prises par le comité syndical et s’enrichit après chaque réunion.
Vous avez ainsi la possibilité de suivre, en toute transparence, la vie du syndicat, d’en mesurer les enjeux, de comprendre ses choix stratégiques.

 

 

Les dates importantes

 

Dates des prochains Comités Syndicaux

Cette page regroupe les dates prévisionnelles des prochaines réunions de l’assemblée syndicale.
Ces dates peuvent changer en fonction de l’ordre du jour.

Prochaine(s) réunion(s) du Comité Syndical  :

 15/12/2022 à 17h à ECOVAL, Guichainville

 

Les Comités Syndicaux

 

Les Comités Syndicaux

Les Comités Syndicaux ont lieu en moyenne 10 fois par an en fonction de l'actualité du SETOM.
Y sont présentées les orientations politiques et les décisions qui sont soumises à délibérations.

Les délibérations du Comité Syndical :

 CS_23/06/2022_liste des délibérations examinées (1.1 Mo)

 CS 29.09.2022 - Listes délibérations examinées (1.5 Mo)

CS 10.11.2022 - Listes délibérations examinées (1,1Mo)

 

Consulter les délibérations

 

Consulter les délibérations

 

Cliquer sur la délibération pour la consulter.

N° de la délibération

Objet

 

Délibérations du comité syndical du 23 juin 2022

1766

Budget principal - Décision modificative N°1

1767

Programmation Pluriannuelle d'Investissement - Actualisation

1768

Adaptation AP - CP - Amnagement casier 5 Mercey

1769

Exercice 2022 - Participation adhrents et tarifs 2022 - Suspension provisoire Transport traitt thuyas

1770

Recours aux contrats d'apprentissage 

1771

Plan de formation - Bilan 2021 et révision annuelle 2020 sur plan 2021-2023

1772

Instauration du télétravail 

1773

Instauration de l'allocation forfaitaire de télétravail 

1774

Tableau des effectifs au 1er juin 2022 

1775

Approbation de la convention SEPUR 

1776

Avenant 2 March 2018-13 - Tvx couverture casier 5 et reprise casier 4 - Mercey 

1777

Avenant 1 March 2018-14 - Tvx forage puits biogaz raccordement biogaz et pompage lixiviats  

1778

Marché 2022-06 - Location et entretien des vêtements de travail tapis et essuie-mains 

 

Délibérations du comité syndical du 29 septembre 2022

1779

 Composition CS - Actualisation liste des reprsentants EPN 

1780

 CAO - Remplacement dun membre titulaire

1781

Retrait Cmes Ezy Ivry Mouettes - Conf arbitrage préfectoral Répartition en cours dette

1782

Elections professionnelles - Autorisation dEster en justice

1783

Actualisation du Réglement de Formation

1784

Budget Déchèteries - Compte de Gestion 2022

1785

 Budget Déchèteries - Compte Administratif 2022

1786

 Adhésion Atmo NORMANDIE

1787

 Location Engin manutention télescopique MERCEY

1788

 Reprise des métaux ferreux et batteries collectes en déchèteries

1789

Marché 2022-13 Transport et traitement du plâtre au départ de Mercey

1790

 Filière Articles Bricolage et Jardin non thermique

1791

Filière Jouets - Contrat Eco-mobilier

1792

Filière Articles Bricolage et de Jardin thermique - Convention ECOLOGIC

1793

Filière Articles de sport et de loisirs - Convention ECOLOGIC

1794

Contrat prise en charge Déchets Equipements Electriques et Electroniques


Délibérations du comité syndical du 10 novembre 2022

1795

Avenant 1 DPS UVE-UVB - Evolution réglementation

1796 

Avenant 2 GAC - Gestion Refus Tri

1797 

Budget principal Créances éteintes

1798 

Budget principal Créances admises en non valeur

1799 

Budget ppal Arbitrage passage phase conv° crédit lg terme

1800 

BAPVC - Budget 2022 - DM 1

1801 

Attribution except chèques cadeaux agents

1802 

Reversement TR 2020 non utilisés

1803 

 Tableau des effectifs au 01.11.2022

1804 

Organisation SETOM

1805

Marché 2022-12 EPI, pdts entretien & conso sanitaires

1806

Rapport prix et qualité service public 2021

 

 

  

Les procès-verbaux

 

Procès-verbaux des comités syndicaux du SETOM

Cette page regroupe les procès-verbaux des assemblées syndicales, classés par date.

 

 

 

Décision Modificative n°1 Budget Production et Vente de Chaleur ;
Création d'une commission des Finances et élection de ses membres ;
Communication des convocations et décision du Comité Syndical du SETOM aux membres des conseils communautaires ;
Avenant au marché 2020-04- uniformisation des systèmes de pesée;
AO 2015-08 Transport des déchets ménagers à partir des quais de transfert du SETOM -Avenant n°6;
Avenant au marché 2018-13 Travaux de couverture du Casier 5 et de reprise de couverture du casier 4;
2020-06 Fourniture de GNR (gazole non routier) ;
Cessions de matériels ;
Information sur le Bilan Social ;
Questions diverses .